430-0 Programme d'endossement Biplace de l'ACVL - Brouillon

Date de la version: Brouillon. Cette DPR réflete les politiques et règlements courants et doit être considérée comme applicable même si elle n’a pas été approuvée par le conseil d’administration.

Objectifs de cette directive politique et réglementaire

1. Les objectifs de cette directive politique et réglementaire (DPR) sont de:
   1. énoncer les objectifs du programme d’endossement Biplace;
   2. décrire le programme d’endossement Biplace; et
   3. spécifier les critères pour acquérir et conserver un endossement Biplace.

Objectifs du programme d’endossement Biplace

2. Les vols libres Biplaces sont seulement autorises dans le but de formation au Canada comme spécifié dans les règlements d'aviation canadiens 602.29. L'objectif du programme d’endossement Biplace est d'assurer que les instructeurs qui enseignent en utilisant les vols Biplaces ont des compétences appropriées.

Dénégation

3. Pour promouvoir la formation efficace et sécuritaire, l'ACVL gère un programme d'endossement Biplace qui assure que les instructeurs certifiés ont obtenus les compétences détaillées ci-dessous. L'ACVL n'a aucune association formelle avec les écoles de vol libre et les instructeurs autres que d'affirmer que les instructeurs ont démontré les compétences exigées du programme. L'ACVL ne spécifie pas, ne règle pas et n'inspecte pas le contenu et la méthode d'enseignement des cours d'endossement Biplace. L'ACVL ne fait aucune garantie ou représentations au sujet de la compétence, l'expertise ou l'aptitude des instructeur avec un endossement Biplace quoique ces qualités soient estimées quand les instructeurs reçoivent leur endossement.

Genres d'endossement Biplaces

4. Il y a deux genres d'endossement Biplaces: Biplace I et Biplace II. Un instructeur certifie peut tenir un des deux genre d'endossement pour le deltaplane et un des deux genre pour le parapente.

Critères pour obtenir un endossement Bilpace I

5. Pour obtenir un endossement Biplace I pour le deltaplane ou le parapente, un candidat doit rencontrer les critères suivants:
   1. avoir une certification d'instructeur ou d'instructeur senior valide;
   2. avoir un brevet avance dans la discipline;
   3. avoir au moins 100 heures de vol et au moins 50 vols ou 50 heures de vol au cours des douze dernier mois;
   4. avoir réussi un cours Biplace I;
   5. avoir effectue un minimum de cinq vols avec un instructeur Biplace 2 et 15 vols avec un pilote certifie; et
   6. être recommande par un instructeur Biplace II.
6. Pour conserver un endossement Biplace I, les instructeurs doivent:
   1. complèter au moins 50 vols ou 50 heures de vol chaque année;
   2. conduire 10 vol Biplaces ou homologue cinq heures de vol Biplace par année;
   3. utilise une aile certifie pour le Biplace et un parachute de secours (plus des roues de sécurité pour le deltaplane);
   4. faire des vols Biplace seulement pour la formation.

Critères pour obtenir un endossement Biplace II

7. Pour obtenir un endossement Biplace II pour le deltaplane ou le parapente, un candidat doit remplir les critères suivants:
   1. avoir une certification d'instructeur ou d'instructeur senior valide
   2. avoir au moins noté 100 vols en Biplace en tant que pilote (soumettre une liste de noms et dates)
   3. avoir aidé un instructeur Biplace II à conduire un cours Biplace
   4. avoir la recommandation d'un instructeur du Biplace 2 (dans la même activité : delta ou para)
   5. Faire une demande par écrit au Conseil d'Administration de HPAC/ACVL
   6. être approuvé par le Conseil d'Administration de HPAC/ACVL
8. Pour conserver un endossement Biplace II, les instructeurs doivent:
   1. compléter au moins 50 vols incluant 10 vols Biplaces chaque année;
   2. utilise une aile certifie pour le Biplace et un parachute de secours (plus des roues de sécurité pour le deltaplane);
   3. faire des vols Biplace seulement pour la formation; et
   4. conduire au moins un cours Biplace tout les trois ans.

Application pour un endossement Biplace

9. Les instructeurs Biplace II qui recommande un endossement Biplace I ou Biplace II sont responsable de faire parvenir l'application a:

Conseil à l'instruction
c/o Directeur Administratif
L'association canadienne de vol libre (ACVL)
7 Windal Ave. Toronto ON M9N 2C2 Canada

10. Le conseil d'administration confirmera les nouveaux endossements Biplace II.

Perte d'un endossement Biplace

11. Un instructeur perdra son endossement Biplace au moment où il ne rencontrera plus les critères nécessaires.
12. Un instructeur senior peut retire un endossement Biplace.

Responsabilités

13. Le conseil d'administration est responsable d'émettre les endossements Biplace II.
14. Le directeur administratif est responsable d'émettre les endossements Biplace I sur la recommandation d'un instructeur Biplace II.
15. Les instructeurs Biplace II sont responsable de recommander les endossements Biplaces I et II.